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Marques déposées par l'association loi 1901 ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL
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ARGUMENTS FIOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGUMENTS FIOUL
ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4104567
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2024
ARGUMENTS FIOUL de ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL

Présentation de la marque ARGUMENTS FIOUL

Déposée le 10 juillet 2014 par l'association loi 1901 ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARGUMENTS FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL domicilié(e) 22 Rue du Président Wilson - 92300 - LEVALOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 772 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ARGUMENTS FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGUMENTS FIOUL est expirée depuis le 10 juillet 2024.

ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL a également déposé les autres marques suivantes : AMIS POUR DE BONS , , QUALIFIOUL LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DU FIOUL , QUALIFIOUL


ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL, Association déclarée - 22 Rue du Président Wilson - 92300 - LEVALOIS PERRET - France - SIREN 330772716


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 Rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Publications électroniques téléchargeables, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, clés USB, fichiers d'images téléchargeables, logiciels [programmes enregistrés] ;

Revues [périodiques], magazines, livres, journaux, brochures, prospectus, livrets, manuels, périodiques, publications imprimées, catalogues ;

Publication de livres, de revues, de magazines, édition de livres, de revues, de magazines ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires, publication de textes autres que textes publicitaires.